Privacy Policy

Dernière mise à jour: 2025/1/27

1. CHAMP D'APPLICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
2. LES RENSEIGNEMENTS QUE NOUS RECUEILLONS AUPRÈS DE VOUS
3. NOTRE UTILISATION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
4. NOTRE TRAITEMENT DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS : EXACTITUDE, PROTECTION, MINIMISATION ET CONSERVATION
5. DIVULGATION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À DES TIERS
6. VOS DROITS
7. MARKETING ET INFORMATION, MESSAGES TEXTE CELLULAIRES ET COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES
8. MODIFICATIONS À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
9. COMMENT NOUS CONTACTER

DÉCLARATION RELATIVE AUX TÉMOINS (COOKIES)

• QU'EST-CE QU'UN TÉMOIN (COOKIE)?
• QUELS TYPES DE TÉMOINS UTILISONS-NOUS?
• UTILISATION DE TÉMOINS AVEC VOTRE CONSENTEMENT
• GESTION DES PARAMÈTRES DE VOS TÉMOINS
• MODIFICATIONS DE LA PRÉSENTE DÉCLARATION RELATIVE AUX TÉMOINS

1. CHAMP D'APPLICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente Politique de confidentialité (la << Politique >>) décrit comment Systèmes Sous-sol Québec et nos sociétés affiliées (ci-après << notre >> ou << nous >>) recueille, utilise et divulgue les renseignements personnels que nous obtenons à votre sujet lorsque vous accédez ou utilisez nos sites internet en ligne et/ou mobile à l'adresse suivante: systemessoussolsquebec.ca (collectivement, les << Sites >>). Cette Politique de confidentialité fait partie de nos Conditions d'utilisation qui régissent votre utilisation des Sites. À moins d'indications contraires de notre part, les conditions de cette Politique de confidentialité ont le même sens que dans le cas des Conditions d'utilisation.

Notre Politique de confidentialité vise à vous fournir une explication claire de la façon dont nous recueillerons et utiliserons vos renseignements personnels. Aux fins de la présente politique, lorsque nous employons le pronom << vous >>, nous entendons un visiteur qui accède à nos Sites ou utilise nos Sites pour obtenir de notre part des renseignements et/ou des services relatifs à nos services de sous-traitance commerciale ou à domicile (<< Services >>). Veuillez lire attentivement cette Politique pour comprendre nos politiques et pratiques en matière de renseignements personnels et la façon dont nous les traiterons.

En accédant ou en utilisant nos Sites de quelque manière que ce soit, par exemple en naviguant ou en interagissant avec celui-ci, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les modalités et conditions énoncées dans la présente politique de confidentialité, et consentez à ce que nous recueillions et utilisions vos renseignements personnels comme décrit ci-dessous. Si vous n'êtes pas d'accord avec cette politique de confidentialité, votre option est est de ne utiliser ces Sites.

Lorsque cela est approprié et requis par la loi, nous obtiendrons également un consentement supplémentaire par des mécanismes d'adhésion et d'acceptation comme en vous demandant de cocher une case pour indiquer votre consentement, de choisir les paramètres techniques pour un service ou un site internet, ou d'autres déclarations ou comportements indiquant votre acceptation de ce traitement précis des renseignements en question. Pour connaître vos droits en ce qui concerne les témoins (cookies), consultez notre Déclaration relative aux témoins (cookies), laquelle représente une partie intégrale de cette Politique de confidentialité.

Nos Sites peuvent contenir des liens vers d'autres sites internet. Les pratiques en matière de renseignements ou le contenu de ces autres sites internet sont régis par les déclarations de confidentialité de ces autres sites internet. Nous vous encourageons à consulter les déclarations de confidentialité des autres sites internet pour comprendre leurs pratiques en matière de renseignements personnels.

2. LES RENSEIGNEMENTS QUE NOUS RECUEILLONS AUPRÈS DE VOUS

2.1. En général.La plupart des renseignements que nous recueillons auprès de vous sont obtenus lorsque vous acceptez volontairement de les transmettre afin de recevoir nos Services ou pour pouvoir utiliser nos Sites. Nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous, de tiers, et automatiquement par le biais de votre utilisation de nos Sites et de nos Services. Aux fins de la présente politique de confidentialité, les << renseignements personnels >> désignent toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. Une personne physique identifiable est une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un identifiant tel qu'un nom, une adresse électronique, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant d'appareil en ligne ou personnel, ou à un ou plusieurs facteurs spécifiques à l'identité physique, physiologique, mentale, génétique, économique, culturelle ou sociale de cette personne, y compris, par exemple, les données faciales.

2.2. Les renseignements que nous recueillons directement auprès de vous. Les renseignements personnels que nous recueillons auprès de vous dépendent de la façon dont vous utilisez nos Sites ou nos Services. Par exemple, sans restriction, nous pouvons recueillir les renseignements suivants dans le cadre des Services:

• Coordonnées personnelles. Les coordonnées telles que votre prénom, nom de famille, numéro de téléphone ou de cellulaire, l'adresse de votre domicile/adresse postale et votre adresse électronique.
• Renseignements sur la propriété. Les renseignements associés aux Services spécifiques dont vous avez besoin, tels que les détails de réparation de la maison ou de la propriété commerciale, le budget, les détails de base sur votre propriété, y compris l'adresse. Nous n'afficherons pas l'adresse de votre propriété sur nos Sites sans votre consentement.
• Contacts de la propriété commerciale. Pour les clients commerciaux potentiels, nous devons recueillir le nom et les coordonnées du gestionnaire immobilier et/ou du propriétaire de la propriété commerciale et leurs titres commerciaux respectifs.
• Renseignements en matière de paiement. Pour les clients, nous devrons recueillir vos renseignements de paiement telles que les renseignements de carte de crédit ou d'autres détails de facturation. Si nous recueillons de tels renseignements en ligne, ce sera par l'intermédiaire d'un processeur de paiement tiers qui aura le devoir de stocker ces renseignements en toute sécurité.
• Commentaires et photos/vidéos. Les photos de la propriété du client, les témoignages (écrits ou vidéo) et les avis qui ne peuvent être publiés sur nos Sites qu'avec votre consentement.
• Autres communications. Lorsque vous communiquez avec nous en personne, par téléphone, par la poste, par courriel ou par le biais de clavardage (chat) interactif ou automatisé ou d'une fonction d'assistance à la clientèle par le biais de nos Sites, nous recueillons l'ensemble de vos coordonnées et tous les commentaires que vous pouvez nous communiquer.

Nous pouvons recueillir les renseignements ci-dessus lorsque vous a) cherchez à obtenir des informations sur nos Services à l'aide de nos formulaires internet que vous remplissez partiellement ou entièrement; b) lorsque vous nous contactez directement pour vous renseigner sur nos Services; c) lorsque vous prenez rendez-vous; d) lorsque vous fournissez des réponses à des enquêtes/questionnaires; ou e) ) lorsque vous vous inscrivez pour recevoir des offres promotionnelles et des rabais, incluant notre programme de référence de clients.

Pour les candidats qui postulent à un emploi chez nous via nos Sites ou sur les sites internet tiers de nos partenaires, les renseignements suivants peuvent être recueillis:

• Coordonnées personnelles. Les coordonnées telles que votre prénom, nom de famille, numéro de téléphone ou de cellulaire, adresse postale et adresse courriel.

• Curriculum vitae et documents de demande d'emploi. Les curriculums vitae, lettres de motivation, antécédents professionnels et scolaires, références, renseignements sur vos qualifications et la compatibilité pour un emploi. On peut vous poser des questions sur votre sexe, votre race/origine ethnique et votre handicap afin de surveiller le respect de l'égalité des chances. Nous pouvons nous renseigner sur les casiers judiciaires, lorsque la loi applicable le permet. Si vous nous fournissez les renseignements personnels d'une référence tierce, il est de votre obligation de vous assurer d'avoir obtenu le consentement de ce tiers avant de nous fournir les renseignements. Les pratiques de confidentialité applicables énoncées dans la présente politique s'appliquent à notre collecte et à notre traitement de vos renseignements personnels que nous recueillons directement sur nos Sites ou que nous recevons indirectement de nos partenaires.

Vos télécommunications avec nous peuvent être enregistrées. Afin de faciliter les services que nous vous fournissons, nous pouvons faire un suivi et enregistrer vos communications téléphoniques ou cellulaires avec nous lorsque vous utilisez les coordonnées fournies sur nos Sites. Si vous ne souhaitez pas être enregistré, vous ne devriez pas nous contacter par téléphone ou cellulaire.

2.3.Les renseignements que nous recueillons à partir d'autres sites internet tels que les sites de réseaux sociaux. Vous pouvez vous inscrire à une opportunité promotionnelle via un site internet tiers ou une plateforme de médias sociaux (tel que Facebook) pour nos Services et ce tiers tel peut recueillir certains de vos renseignements personnels comme votre nom, votre adresse courriel, votre photo de profil, auxquels nous pouvons avoir accès conformément aux options et préférences que vous avez choisies conformément aux accords conclus avec de tels tiers. Nous stockons les renseignements que nous recevons de ces sites internet avec d'autres renseignements que nous recueillons auprès de vous ou que nous recevons à votre sujet.

Tout site de réseautage social tiers contrôle les renseignements qu'il recueille auprès de vous ou qu'il reçoit à votre sujet. Nous n'avons aucun contrôle sur la façon dont un site tiers utilise ou divulgue les renseignements personnels qu'il recueille à votre sujet et vous devriez consulter leur politique de confidentialité pour en connaître davantage sur leurs pratiques.

2.4. Les renseignements que nous recueillons automatiquement. Lorsque vous visitez nos Sites, nous pouvons recueillir automatiquement les renseignements suivants auprès de vous en utilisant des témoins, des GIFs des balises internet et d'autres technologies de traçage similaires: nom de domaine, adresse IP (<< Protocole internet >>), navigateur internet et/ou type d'appareil, les pages internet ou les sites visités juste avant ou juste après avoir visité nos Sites, les pages ou tout autre contenu que vous consultez ou avec lesquels vous interagissez, les dates et heures de la visite et le type d'accès à nos Sites. Il s'agit de données fournies par Google, Facebook et d'autres fournisseurs de services internet et publicitaires tiers standard. Nous pouvons également utiliser la technologie pour recueillir et suivre des renseignements concernant vos interactions avec les messages électroniques, par exemple si vous ouvrez, cliquez sur ou transférez un message.

Profilage et personnalisation. Sous réserve de vos choix et de l'exercice de vos droits de retrait tels que décrits dans la présente politique de confidentialité, nous pouvons également créer des renseignements agrégés et statistiques basés sur vos renseignements personnels à des fins de marketing direct ciblé et pour améliorer nos produits ou services. Ce profilage et/ou personnalisation de vos données comprend le traitement automatisé de vos renseignements personnels pour évaluer, analyser ou prédire vos préférences ou intérêts personnels afin, par exemple, de vous envoyer des messages marketing concernant les produits ou services qui vous conviendraient le mieux. Pour de plus amples informations, veuillez consulter la section 3.3 ci-dessous.

Veuillez consulter notre Déclaration relative aux témoins (cookies) pour plus de détail sur notre utilisation de technologies de traçage et les choix qui s'offrent à vous pour gérer ces technologies

3. NOTRE UTILISATION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

3.1. Pour vous fournir les Services. Nous utilisons les renseignements personnels que vous nous fournissez afin de a) vous offrir les Services que vous avez demandés plus facilement, b) vous envoyer des courriels concernant votre compte et des offres promotionnelles si vous y consentez et/ou avec le droit de vous désinscrire; c) maintenir et soutenir les Sites, y compris assurer la fonctionnalité et la sécurité de nos Services; d) s'assurer du respect des exigences de nos Sites; et e) répondre à vos demandes. Nous pouvons également recueillir des renseignements de recherche sur votre utilisation et vos besoins pour nos Sites et/ou nos Services.

3.2. Développer et améliorer nos Services. Nous pouvons recueillir et utiliser vos renseignements personnels pour nous aider à développer et à améliorer nos Services. En règle générale, cependant, nous n'utilisons que des renseignements agrégés et statistiques pour développer nos produits et services, et non des données permettant de vous identifier directement. Nous pouvons également traiter et utiliser vos renseignements personnels pour personnaliser nos offres et vous fournir des services plus pertinents, par exemple, pour faire des recommandations et afficher du contenu et de la publicité personnalisés. Nous pouvons combiner les renseignements personnels collectés dans le cadre de votre utilisation d'un service particulier avec d'autres renseignements personnels que nous pouvons détenir à votre sujet, sauf lorsque ces renseignements personnels ont été collectés à des fins différentes. Consultez notre Déclaration relative aux témoins (cookies) pour plus de détails

3.3 Communication marketing. Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels afin de communiquer avec vous au sujet de nos services que vous utilisez, tels que les enquêtes sur la satisfaction de la clientèle. Conformément aux lois applicables, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels à des fins de marketing ou de recherche personnalisée, par exemple pour mener des études de marché ou pour vous informer de nos services ou promotions. Nous vous accorderons le droit de vous désinscrire de ces communications, conformément à la loi applicable. Vous pouvez nous contacter à tout moment pour refuser l'utilisation de vos renseignements personnels à des fins de marketing, comme décrit plus en détail dans VOS DROITS et COMMENT NOUS CONTACTER.

3.4 Traitement de votre demande d'emploi. Nous utiliserons les renseignements personnels que vous nous fournissez dans le cadre d'une demande d'emploi pour traiter votre candidature, évaluer vos qualifications pour un emploi, communiquer avec vous au sujet de votre candidature et de l'offre d'emploi, organiser des réunions avec vous, effectuer des vérifications des références et, globalement, gérer notre relation contractuelle potentielle avec vous. Nous pouvons également utiliser vos renseignements personnels pour nous conformer ou surveiller la conformité aux lois ou règlements applicables tel que requis par la loi; pour effectuer des vérifications des antécédents si nous vous offrons un poste sous réserve que vous soyez informé de cette vérification et ayez donné votre consentement, et à d'autres fins administratives nécessaires telles que les rapports de gestion agrégés, la formation et pour mener nos activités de manière générale. Si vous devenez un employé, vos documents de candidature feront partie de votre dossier d'employé et seront utilisés à d'autres fins liées à l'emploi. Lorsque le traitement de vos renseignements personnels est basé sur le consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment comme décrit plus en détail dans VOS DROITS et COMMENT NOUS CONTACTER, sous réserve de toute restriction légale ou contractuelle.

4. NOTRE TRAITEMENT DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS: EXACTITUDE, PROTECTION, MINIMISATION ET CONSERVATION

4.1.Exactitude. Nous prenons des mesures raisonnables, dans la mesure du possible, pour nous assurer que les renseignements personnels que vous nous fournissez sont exacts et à jour, et nous supprimons les renseignements personnels connus caducs ou autrement incorrects ou inutiles. Nous ne contrôlons pas les renseignements que vous ou d'autres parties stockez directement sur nos Sites et n'avons donc aucune obligation de surveiller, corriger ou bloquer ces renseignements jusqu'à ce que nous soyons informés de la nécessité d'agir. Vous pouvez nous contacter comme indiqué dans VOS DROITS et COMMENT NOUS CONTACTER ci-dessous pour demander que des correctifs soient apportés à vos renseignements personnels.

4.2. Protection. Nous mettons en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour prévenir et minimiser les risques associés au partage et au traitement des renseignements personnels. Nous vous informerons et prendrons rapidement des mesures conçues pour empêcher ou bloquer tout accès, perte ou divulgation non autorisés de vos renseignements personnels.

Ces mesures de sécurité comprennent, le cas échéant, l'utilisation de pare-feu, d'installations sécurisées de serveur, de cryptage, de systèmes et de processus de gestion des droits d'accès, le recours à des processeurs standards bien connus de l'industrie, la formation de notre personnel et d'autres mesures nécessaires pour assurer une protection appropriée de vos renseignements personnels contre toute utilisation ou divulgation non autorisée. Lorsque nécessaire, nous pouvons également faire des copies de sauvegarde et utiliser d'autres moyens similaires pour éviter tout dommage accidentel ou la destruction de vos renseignements personnels. Si une partie spécifique de notre site prend en charge les transactions en ligne, nous utiliserons une mesure de sécurité standard de l'industrie, telle que celle disponible via << Secure Sockets Layer >> (<< SSL >> pour couche de socket sécurisé), pour protéger la confidentialité et la sécurité des transactions en ligne.

Cependant, sachez qu'il est impossible de garantir qu'un système de sécurité quelconque pourra sécuriser les données. Vous devez toujours utiliser des mesures d'autoprotection appropriées et pratiquer une navigation sécuritaire sur tous les sites internet.

4.3. Stockage, minimisation et rétention. Nous conserverons les renseignements personnels dans la mesure où cette conservation est adéquate, pertinente et limitée à ce qui est nécessaire aux fins pour lesquelles elles sont traitées. Plus particulièrement, nous ne conserverons pas les renseignements personnels plus longtemps que nécessaire aux fins de l'exécution du traitement décrit dans la présente Politique de confidentialité. Nous conserverons et utiliserons également vos renseignements afin de nous conformer à nos obligations légales (par exemple, si nous sommes tenus de conserver vos données pour nous conformer aux lois applicables), résoudre les litiges et appliquer nos politiques et accords juridiques.

5. DIVULGATION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À DES TIERS

Nous pouvons conclure des contrats avec des vendeurs et des fournisseurs tiers pour exécuter certaines tâches en notre nom ou pour améliorer nos offres de produits et services existantes, par exemple, pour aider à l'hébergement et au stockage de ces Sites, au suivi de l'utilisation des Sites, à la gestion des demandes d'emploi, au marketing et aux communications. De tels contrats avec des tiers obligera ces tiers à protéger les renseignements personnels conformément à cette Politique de confidentialité et aux lois applicables. Si nous prenons connaissance qu'un tiers utilise ou divulgue des renseignements personnels non conformément à la présente Politique de confidentialité, nous prendrons des mesures raisonnables pour empêcher ou arrêter l'utilisation ou la divulgation.

Renseignements de facturation. Nous pouvons utiliser des applications tierces pour traiter vos paiements. Si tel est le cas, lorsque vous entrerez des renseignements de paiement via les Sites, vous le ferez via une interface détenue et exploitée par notre fournisseur de traitement des paiements, vers laquelle vous serez automatiquement redirigé depuis nos Sites. Ces tiers n'auront accès aux renseignements personnels que dans la mesure nécessaire pour qu'ils puissent exécuter leurs services en notre nom et auront l'obligation de stocker vos renseignements en toute sécurité.

Publication affichée publiquement. Tous les renseignements personnels que vous publiez, ou pour lesquels vous consentez à ce que nous les publions, publiquement sur nos Sites, y compris vos photos, critiques et commentaires, seront accessibles à d'autres. Si vous supprimez des renseignements que vous avez rendus publics sur nos Sites, des copies peuvent rester visibles dans les pages mises en cache ou archivées de nos Sites, ou si les utilisateurs ont copié ou enregistré ces renseignements. Si vous y consentez, nous pouvons publier votre témoignage ou votre avis sur nos Sites. Si vous souhaitez mettre à jour ou supprimer votre témoignage, vous pouvez nous contacter comme indiqué dans VOS DROITS et COMMENT NOUS CONTACTER ci-dessous.

Demandes d'emploi. Nous limiterons l'accès à ces renseignements personnels au personnel et à nos sociétés affiliées qui ont besoin de connaître les renseignements aux fins décrites dans la présente Politique, incluant le personnel du recrutement, les ressources humaines, les services juridiques, les technologies de l'information et le service responsable du poste pour lequel vous postulez. Nous pouvons partager des renseignements personnels avec des fournisseurs de services tiers approuvés pour obtenir de l'aide dans le traitement de votre demande ou pour des enquêtes sur les antécédents. Par exemple, nous pouvons utiliser des moteurs de recherche tiers liés à l'emploi pour publier des offres d'emploi et pour recueillir des demandes d'emploi en notre nom sur leur site internet. Votre soumission de renseignements personnels sur ces sites internet tiers sera régie par les politiques de confidentialité de ces sites internet tiers. Dès réception de vos renseignements personnels de ces tiers, nous utiliserons vos renseignements personnels tel que stipulé dans la présente Politique.

Marketing et publicité. Nous pouvons partager des renseignements personnels avec nos partenaires commerciaux et fournisseurs qui peuvent partager des renseignements avec vous sur leurs produits ou services, comme le financement offert aux propriétaires. Pour être retire de notre partage avec des tiers à des fins de marketing, veuillez envoyer un courriel tel que décrit dans VOS DROITS et COMMENT NOUS CONTACTER ci-dessous.

Nous pourrions avoir à partager des renseignements non personnels tels que les données sur l'utilisation et les visites, ainsi que des renseignements potentiellement personnels tels que les adresses IP à des partenaires tiers qui peuvent nous aider à comprendre les modèles d'utilisation de nos Sites. Ces résultats seront sous forme anonyme et agrégée et ne seront utilisés qu'à des fins de marketing ou pour aider à améliorer nos Services. Vous trouverez plus d'informations sur l'utilisation de ce type de données et vos droits de retrait, le cas échéant, dans notre Déclaration relative aux témoins (cookies).

De plus, nous pouvons nous associer à des tiers pour afficher de la publicité en notre nom. Nos partenaires tiers peuvent utiliser des technologies telles que les témoins pour recueillir des renseignements sur vos activités sur ces Sites et d'autres sites afin de vous fournir de la publicité en fonction de vos activités de navigation et de vos intérêts. Vous trouverez plus d'informations sur l'utilisation de ce type de données et vos droits de retrait, le cas échéant, dans notre Déclaration relative aux témoins (cookies).

Obligation légale. Nous divulguerons vos renseignements, y compris vos renseignements personnels, lorsque la loi l'exige (par exemple, une ordonnance du tribunal ou une citation à comparaître), ou si nous croyons raisonnablement qu'une telle action est nécessaire pour se conformer à la loi et aux demandes raisonnables des forces de l'ordre; pour protéger la sécurité et l'intégrité de nos Sites ou de nos Services ou pour faire respecter ou protéger nos droits ou ceux de nos utilisateurs ou d'autres personnes.

Sociétés affiliées et successeurs corporatifs. Vous acceptez que nous puissions divulguer vos renseignements, y compris vos renseignements personnels, à nos sociétés affiliées qui respecteront les exigences de la présente Politique, y compris le traitement de vos données, uniquement pour une raison acceptable prévue dans la présente politique. Dans le cadre d'un changement d'entreprise tel qu'une fusion ou une réorganisation, vos renseignements peuvent également être transférés pour être utilisés dans le cadre d'un tel changement d'entreprise, sous réserve que la partie destinataire accepte de respecter vos renseignements personnels conformément à la présente politique de confidentialité. Tout changement d'entreprise sera affiché sur nos Sites.

6. VOS DROITS

Sous réserve des exceptions applicables et selon l'endroit où vous vous trouvez, vous pouvez avoir le droit, en vertu des lois applicables en matière de confidentialité et de protection des données, de demander, en ce qui concerne vos informations personnelles:

1. Un accès;
2. Une correction;
3. Une supresion;
4. la limitation de notre traitement;
5. une objection à notre traitement; ou
6. une copie pour la portabilité des données.

Il se peut que nous devions vérifier votre identité avant de pouvoir donner suite à votre demande. Dans certaines juridictions, vous pouvez désigner un agent autorisé pour faire une demande en votre nom. Veuillez fournir à l'agent une autorisation écrite, signée par vous, afin qu'il puisse soumettre la demande. Nous pouvons vous contacter pour vérifier votre identité et l'autorisation de l'agent autorisé avant de pouvoir donner suite à votre demande.

Veuillez noter que nous pouvons rejeter ou refuser les demandes, ou limiter les informations auxquelles nous donnons accès, si nous déterminons que ceci pourrait mettre en danger la vie privée d'autrui, ou si elles sont déraisonnables ou répétitives, ou si elles nécessitent des efforts disproportionnés, ou pour lesquelles une réponse n'est pas autrement requise par la législation locale.

Dans la mesure permise par la loi, nous pouvons facturer des frais raisonnables pour répondre dans certaines circonstances (par exemple, si votre demande est frivole/vexatoire, répétitive ou excessive), mais nous ne facturons pas de frais pour le dépôt d'une demande. Si vous souhaitez faire une demande, veuillez utiliser les coordonnées indiquées ci-dessous dans la section COMMENT NOUS CONTACTER de la présente Politique de confidentialité. Nous répondrons à votre demande dans un délai et d'une manière conformes aux lois applicables

Veuillez comprendre que nous ne pouvons pas supprimer les informations personnelles dans certaines circonstances, par exemple lorsqu'il est nécessaire de les conserver à des fins commerciales légitimes ou de tenue de registres, pour exécuter une transaction que vous avez initiée avant votre demande, ou autrement requise par la loi (par exemple pour la prévention de la fraude ou la conformité légale).

Veuillez noter que nous ne ferons pas de discrimination illégale à votre encontre pour l'exercice de vos droits à la vie privée.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement à l'utilisation de vos renseignements personnels en lien avec les témoins (cookies) et les technologies de suivi associées, comme indiqué dans notre Déclaration relatives aux témoins (cookies), comme indiqué dans les paramètres de votre compte (le cas échéant), ou en nous contactant comme indiqué dans notre section COMMENT NOUS CONTACTER ci-dessous, le cas échéant. Nous nous conformerons à votre demande dès que raisonnablement possible et conformément aux lois applicables. Vous pouvez choisir de ne plus recevoir d'envois marketing ou d'infolettres de notre part ou de la part de nos tiers en suivant les instructions de << Se désabonner >> contenues dans ces communications marketing. Vous pouvez également nous envoyer un courriel comme indiqué ci-dessous dans notre section COMMENT NOUS CONTACTER et demander à ce que votre nom soit retiré des communications ultérieures tout en précisant les communications que vous ne souhaitez plus recevoir.

7. MARKETING ET INFORMATION, MESSAGES TEXTE CELLULAIRES ET COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES

En soumettant votre numéro de téléphone sur l'un de nos Sites, vous consentez expressément (option d'inclusion) à recevoir des textos et des appels de marketing et d'information, y compris, mais sans s'y limiter, des messages automatiques ou préenregistrés, aux numéros de téléphone que vous fournissez, y compris tout numéro de téléphone mobile, par nous (ou en notre nom). Nous ne communiquerons pas votre numéro de téléphone cellulaire avec des tiers non affiliés à [Société] ou ne travaillant pas en notre nom à des fins commerciales légitimes. Vous reconnaissez et acceptez que votre consentement est donné en lien avec la Telephone Consumer Protection Act et que vous et nous entendons tous deux que votre consentement soit interprété de la manière la plus libérale et la plus large possible en vertu de celle-ci afin de valider notre capacité à faire affaire avec vous par téléphone, appareil mobile ou appareil cellulaire.

De tels messages peuvent inclure des réponses à vos demandes d'informations sur les Services ou de devis, des contacts avec des sous-traitants, des rappels de rendez-vous, des rappels d'état de compte, des alertes et/ou des informations marketing sur des promotions, des prix, de nouveaux produits et services. Nous pouvons également vous offrir d'autres possibilités de choisir de recevoir de tels textos sur le(s) numéro(s) de téléphone mobile que vous avez partagé(s) avec nous. Nous ne vous contacterons pas par textos ou alertes à des fins de marketing sans votre consentement affirmatif préalable. Vous n'avez pas besoin de vous inscrire aux textos et aux alertes pour utiliser les Services, pour recevoir un devis ou pour prendre rendez-vous. Si vous vous inscrivez, des frais de messagerie et de données standard peuvent s'appliquer. Vous pouvez toujours désactiver les textos en répondant STOP et vous pouvez ajuster les paramètres de votre appareil mobile pour désactiver les notifications poussées. Vous pouvez également retirer votre consentement en nous écrivant à l'adresse indiquée ci-dessous dans la section COMMENT NOUS CONTACTER ci-dessous. Tout retrait de votre consentement ne s'appliquera pas aux communications électroniques précédemment envoyées ou en cours. Votre retrait ne deviendra effectif qu'après que nous aurons eu un délai raisonnable pour traiter votre demande de retrait.

8. MODIFICATIONS À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous pouvons modifier cette Politique de confidentialité à tout moment avec effet pour l'avenir. Veuillez consulter la date de la << dernière mise à jour >> en haut de cette page pour déterminer la date de la dernière modification apportée à cette politique de confidentialité. Toute modification de la présente Politique de confidentialité entrera en vigueur à la date indiquée ci-dessus. En utilisant les Sites ou en nous fournissant des informations à la suite de ces modifications, vous aurez accepté la politique de confidentialité modifiée. Si nous devons utiliser les renseignements personnels recueillis par le biais des Sites d'une manière sensiblement différente de celle indiquée au moment de la collecte, nous vous en informerons par courriel ou en publiant un avis sur nos Sites ou sur la page de votre compte (le cas échéant) ou par tout autre moyen requis par la loi.

9. COMMENT NOUS CONTACTER

Pour exercer l'un des droits décrits dans la présente Politique de confidentialité ou pour obtenir des réponses à toute question concernant la collecte, le traitement et/ou l'utilisation de vos renseignements personnels ou pour exercer vos droits, veuillez nous contacter à l'aide de notre formulaire ou par la poste à l'adresse suivante:

Systèmes Sous-sol Québec
2990 Boul. le Corbusier
Laval, QC H7L 3M2

 

DÉCLARATION RELATIVE AUX TÉMOINS (COOKIES)

Dernière mise à jour: 2025/1/27

Cette Déclaration relative aux témoins (<< Déclaration >>), partie intégrale de notre Politique de confidentialité, explique comment nous utilisons les témoins et les technologies similaires lorsque vous visitez nos Sites, recevez des courriels marketing ou utilisez nos Services. Nous utilisons des témoins principalement pour améliorer et analyser votre expérience sur nos Sites et à des fins de marketing.

QU'EST-CE QU'UN TÉMOIN (COOKIE)?

Les témoins sont de petits fichiers de données que votre navigateur place sur votre ordinateur ou votre appareil lorsque vous visitez un site internet à des fins d'archivage et à d'autres fins. Si votre navigateur est configuré pour accepter les témoins, votre navigateur ajoute le texte dans un petit fichier. Le témoin est utilisé pour enregistrer des renseignements sur l'interaction entre vous et le site internet, tels que les identifiants de connexion, les préférences et tout travail en cours. Les témoins permettent aux Sites de mémoriser des renseignements importants qui rendront votre utilisation des Sites plus pratique. Le fichier témoin est automatiquement stocké par votre navigateur (par exemple, Internet Explorer ou Chrome) sur le disque dur local ou l'appareil de navigation internet, pour être récupéré ultérieurement par le site internet lors de votre prochaine visite.

Les témoins sont largement utilisés par les entreprises afin de faire fonctionner leurs sites internet ou leurs services, d'améliorer l'efficacité et d'obtenir des renseignements de comptes-rendus. Les témoins peuvent aider un site internet à offrir une expérience plus conviviale. Sans eux, vous et nous (en tant que fournisseur de services) n'aurions aucun historique de vos sessions internet et vous auriez constamment à entrer vos renseignements. Les témoins eux-mêmes ne peuvent recueillir aucune information stockée sur votre ordinateur ou vos fichiers.

Les témoins que nous installons, en tant qu'exploitant du site internet, sont appelés << témoins de première partie >>. Les témoins définis par des parties autres que l'exploitant du site internet sont appelés << témoins tierce partie >>. Les témoins tierce partie permettent aux sites internet de fournir des caractéristiques ou des fonctionnalités tierces (par exemple, la publicité, le contenu interactif et les analyses). Les parties qui installent ces témoins tierce partie peuvent reconnaître votre appareil à la fois lorsqu'il visite le site internet en question et également lorsqu'il visite certains autres sites internet. L'utilisation de témoins par des tiers est soumise à leurs propres politiques de confidentialité.

QUELS TYPES DE TÉMOINS UTILISONS-NOUS?

Nous utilisons des témoins première partie et tierce partie pour plusieurs raisons en fonction du type de témoins.

Il existe deux types de témoins : << volatil ou temporaire >> et << persistant >>. Les témoins volatils sont des témoins temporaires qui ne durent que jusqu'à ce que vous fermiez le navigateur. Les témoins persistants restent sur votre disque dur ou votre appareil jusqu'à ce que vous les effaciez ou qu'ils expirent. Les témoins volatils et persistants peuvent être utilisés en relation avec les Sites.

Les témoins peuvent être classés dans les groupes suivants:

Témoins strictement nécessaires ou essentiels

Ces témoins sont nécessaires pour des raisons techniques au fonctionnement de nos Sites, par exemple pour la connexion et l'accès aux zones sécurisées. Ces témoins vous permettent d'utiliser les Sites et ses fonctionnalités et sont des outils importants utilisés pour exploiter et maintenir les protections de sécurité de nos Sites. Sauf indication contraire dans la présente Déclaration relative aux témoins (cookies), les témoins que nous utilisons sont essentiels au fonctionnement et aux performances de nos Sites, et seront supprimés de votre appareil une fois votre session de navigation terminée (témoins volatils). Nous n'utiliserons pas les renseignements stockés dans les témoins essentiels à d'autres fins que celles strictement nécessaires pour vous fournir les services et fonctionnalités demandés. Les témoins essentiels ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ou vous alerter sur ces témoins, mais certaines parties des Sites ne fonctionneront pas. Ces témoins ne stockent pas de données personnelles.

Témoin traceur/de performance/analytique

Les témoins analytiques nous aident à comprendre comment les individus utilisent et interagissent avec nos Sites, nos communications électroniques et nos Services. Ces témoins collectent des renseignements sur les pages que les visiteurs consultent le plus souvent, la région dans laquelle se trouvent les visiteurs et l'appareil qu'ils utilisent. Ces données sont agrégées et donc anonymes et nous permettent d'améliorer les performances du site Web. Nous utilisons des témoins analytiques tiers de Google Analytics, le service d'analyse internet fourni par Google, Inc.

Témoins de préférence/fonctionnalité

Les témoins de fonctionnalité permettent au site internet de se souvenir des choix faits par les visiteurs (tels que le nom d'utilisateur, la langue ou la région) et de fournir des fonctionnalités améliorées et plus personnalisées. Ils peuvent être définis par nous ou par des fournisseurs tiers dont nous avons ajouté les services à nos pages. Ces témoins ne sont pas essentiels pour l'utilisation et la navigation sur le site internet, mais sans eux, certaines fonctionnalités peuvent ne pas être disponibles. Si vous n'autorisez pas ces témoins, certains ou tous ces services peuvent ne pas fonctionner correctement.

Témoins publicitaires/de ciblage

Il s'agit de témoins utilisés pour diffuser des publicités pertinentes pour vous et basées sur vos intérêts. Ces témoins peuvent inclure des témoins de remarketing/reciblage, qui se souviennent que vous avez visité nos Sites après votre départ et partagent ces renseignements avec des fournisseurs tiers tels que Facebook et Google. Ils ne stockent pas directement des données personnelles, mais sont basés sur l'identification unique de votre navigateur et de votre appareil internet. Si vous n'autorisez pas ces témoins, vous verrez toujours des publicités, mais elles peuvent ne pas être pertinentes pour vous.

En plus des témoins ci-dessus, nos Sites peuvent utiliser des boutons de médias sociaux, tels que des boutons << partager >> ou << j'aime >> de Facebook ou Twitter. Ces fonctionnalités peuvent recueillir votre adresse IP et la page que vous visitez sur nos Sites, et elles définissent un témoin pour permettre à la fonctionnalité de fonctionner correctement. Vous pouvez avoir la possibilité en utilisant ces boutons de publier des renseignements sur vos activités sur nos Sites sur une de vos pages de profil. Vos interactions avec ces fonctionnalités sont régies par la politique de confidentialité de l'entreprise fournissant les boutons de médias sociaux pertinents.

UTILISATION DE TÉMOINS AVEC VOTRE CONSENTEMENT

Votre utilisation continue de nos Sites signifie que vous consentez aux pratiques de témoins décrites dans la présente Déclaration. En outre, vous avez le droit de retirer votre consentement aux témoins en gérant vos paramètres de témoins comme indiqué ci-dessous ou en nous contactant comme décrit dans notre Politique de confidentialité.

GESTION DES PARAMÈTRES DE VOS TÉMOINS

Une façon de gérer les témoins (cookies), sur l'ensemble des sites Web et pas seulement le nôtre, se fait via les paramètres de votre navigateur Web. La plupart des navigateurs offre une procédure simple vous permettant de refuser l'utilisations de témoins (cookies). Parce que les témoins strictement nécessaires sont essentiels pour que nous puissions fournir nos Sites et de nos Services, vous ne pouvez pas les refuser.

La plupart des navigateurs sont configurés pour accepter les témoins par défaut. Vous pouvez modifier vos paramètres pour généralement refuser les témoins, pour supprimer les témoins qui ont déjà été placés sur votre appareil ou pour vous avertir avant qu'un témoin ne soit placé. Vous devez vous assurer que chaque navigateur de chaque appareil (par exemple, ordinateur, téléphone intelligent, tablette) est modifié pour refléter vos préférences en matière de témoins. Veuillez consulter les instructions de votre navigateur ou www.aboutcookies.org ou www.allaboutcookies.org pour en savoir plus sur la façon d'ajuster ou de modifier les paramètres de votre navigateur. Si vous choisissez de refuser les témoins, vous pouvez toujours utiliser nos Sites et accéder à nos Services, mais la fonctionnalité et les performances pourraient être limitées.

Vous trouverez ci-dessous des liens pour la gestion des témoins (cookies) pour certain des navigateurs les plus connus:

• Internet Explorer
• Mozilla Firefox
• Google Chrome
• Opera
• Safari
• Flash cookies
• Apple
• Android

Si votre navigateur ne se trouve pas sur la liste ci-dessus, nous vous conseillons de consulter la section d'aide des réglages de votre navigateur ou de faire une recherche sur internet an écrivant << témoins >> + le nom de votre navigateur.

Désactivation de la publicité ciblée par centres d'intérêt: La plupart des réseaux publicitaires vous offrent un moyen de désactiver la publicité ciblée par centres d'intérêt. Si vous souhaitez en savoir plus, veuillez visiter http://www.aboutads.info/choices/. Pour les entreprises qui participent à la Network Advertising Initiative ou à la Digital Advertising Alliance, vous pouvez visiter leurs pages sur l'exclusion pour en savoir plus sur la façon de refuser de recevoir des publicités personnalisées sur internet.

Google AdWords Cookies Pour plus d'informations sur la désactivation des témoins Google AdWords, consultez https://adssettings.google.com/.

Google Analytics. Comme mentionné ci-dessus, nous utilisons un outil appelé << Google Analytics >> pour recueillir des informations sur votre utilisation des Sites. Nous utilisons les informations que nous obtenons de Google Analytics pour améliorer les Sites. Afin de collecter ces informations, Google Analytics peut installer des témoins (cookies) sur votre navigateur Web ou votre appareil mobile ou lire les témoins qui s'y trouvent déjà. Google Analytics peut également recevoir des informations vous concernant à partir d'applications que vous avez téléchargées et qui sont partenaires de Google. Nous ne combinons pas les informations collectées par l'utilisation de Google Analytics avec des informations personnellement identifiables. La capacité de Google à utiliser et à partager les informations collectées par Google Analytics concernant vos visites sur les Sites ou sur une autre application partenaire de Google est limitée par les Conditions d'utilisation de Google Analytics, les Règles de confidentialité de Google et les Règles sur les technologies de traçage. Veuillez consulter ces règles pour plus d'informations sur la façon dont Google utilise les informations fournies à Google Analytics et sur la manière dont vous pouvez contrôler les informations fournies à Google.

Si vous avez des questions et avez besoin de plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité ou en nous écrivant à:

Systèmes Sous-sol Québec
2990 Boul. le Corbusier
Laval, QC, H7L 3M2

MODIFICATIONS DE LA PRÉSENTE DÉCLARATION RELATIVE AUX TÉMOINS

Nous pourrions mettre à jour cette Déclaration relative aux témoins (cookies) de temps à autre afin de refléter les modifications apportées aux témoins que nous utilisons ou pour d'autres raisons techniques, opérationnelles ou juridiques. Veuillez consulter régulièrement cette Déclaration relative aux témoins (cookies) pour demeurer correctement informé sur notre utilisation des témoins. Si la loi applicable l'exige, nous vous informerons des modifications importantes ou substantielles apportées à la présente Déclaration relative aux témoins (cookies). La date en haut de la Déclaration relative aux témoins (cookies) correspond à la dernière mise à jour.

Si vous avez des questions concernant cette Déclaration relative aux témoins (cookies), vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées fournies dans notre Politique de confidentialité.